Chaque formulaire derrière un mandat T2 — la déclaration, toutes ses annexes, les choix fiscaux et les déclarations de renseignements produites avec elle. Chaque entrée renvoie au formulaire sur canada.ca, de sorte que ce que vous ouvrez est toujours la version courante de l’ARC.
Formulaires répertoriés
172 — dont 10 également produits par les sociétés de personnes
Source
Index des formulaires de l’ARC sur canada.ca
Liste saisie le
Dates affichées
La date de « dernière mise à jour » de l’ARC pour chaque formulaire
Chaque lien mène à l’ARC. Rien n’est hébergé ici.
Des liens, pas des copiesChaque formulaire s’ouvre sur canada.ca : vous obtenez la version courante de l’ARC plutôt qu’une copie périmée.
Cherchez comme vous pensezamortissement trouve l’annexe 8, article 85 trouve le T2057 — pas seulement le libellé officiel de l’ARC.
Vérifiez vous-même l’actualitéLes dates sont celles de l’ARC à la date de saisie ci-dessus. L’ARC demeure l’autorité sur ce qui est à jour.
01
Index des formulaires
Regroupés selon la fonction du formulaire. Un marqueur indique où un cahier TaxWorkBooks appuie le formulaire, et lorsqu’un formulaire est également produit par les sociétés de personnes.
Formulaires de l’ARC pour les sociétés, regroupés par fonction
Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendanceaussi pour les sociétés de personnes
Déclaration de renseignements sur les opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents (années d'imposition 2025 et suivantes) Formulaire T106 Sommaireaussi pour les sociétés de personnes
Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées (années d'imposition 2021 et suivantes)aussi pour les sociétés de personnes
Demande par un non-résident du Canada d'un certificat de conformité relatif à la disposition d'un bien canadien imposableaussi pour les sociétés de personnes
Demande par un non-résident du Canada d'un Certificat de conformité relatif à la disposition d'un avoir minier ou forestier canadien, d'un bien immeuble canadien (autre qu'une immobilisation), ou d'un bien canadien imposable amortissableaussi pour les sociétés de personnes
Numéros de certificat supplémentaires pour le crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour les immeubles propres (années d'imposition 2022 et suivantes)
Choix concernant la disposition de biens par une société de placement à capital variable (ou une fiducie de fonds commun de placement) en faveur d'une fiducie de fonds commun de placement
Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
Demande des pertes et des déductions rattachées à un abri fiscalaussi pour les sociétés de personnes
Aucun formulaire ne correspond. Essayez un numéro de formulaire (T2SCH8), un concept (amortissement, article 85) ou une province.
02
À propos de cet index
Ce qu’il est, comment il est construit, et ce qu’il n’est délibérément pas.
D’où proviennent les formulaires ?
De l’index des formulaires de l’ARC sur canada.ca. Les numéros, les titres et les dates de dernière mise à jour en sont tirés tels quels, et chaque lien renvoie à la page de l’ARC pour ce formulaire. Aucun formulaire n’est hébergé, reproduit ni copié ici.
Pourquoi un lien vers la page et non vers le PDF ?
L’ARC change le nom du fichier PDF à chaque révision, de sorte qu’un lien direct vers le PDF se brise ou sert silencieusement l’édition de l’an dernier. L’adresse de la page du formulaire, elle, est stable, et c’est là que l’ARC présente la version courante avec les options à remplir et à imprimer ainsi que les années antérieures.
Quels formulaires sont inclus ?
La déclaration T2 et toutes ses annexes en vigueur, ainsi que les choix fiscaux, les déclarations de renseignements et les déclarations particulières produites avec elle — RS&DE, déclarations relatives à l’étranger, dispositions par des non-résidents et choix de roulement. Les formulaires également produits par les sociétés de personnes y figurent aussi, marqués comme tels. Les formulaires archivés, les guides et les publications sont exclus.
Comment fonctionne la recherche ?
Elle porte sur le numéro du formulaire, le titre, le titre du groupe et un ensemble de termes courants qu'un préparateur est plus susceptible de taper que le libellé officiel de l'ARC — ainsi amortissement trouve l’annexe 8, article 85 trouve le T2057, et IMRTD trouve l’annexe 3. annexe 8 fonctionne aussi, même si le titre de l’ARC n’emploie jamais le mot.
La liste est-elle garantie à jour ?
Non. Elle reflète l’index de l’ARC à la date de saisie indiquée ci-dessus (2026-07-26). L’ARC ajoute, révise et archive des formulaires en continu. Traitez cet index comme un outil de repérage et l’ARC comme l’autorité — le lien vous y mène en un clic.
Est-ce un conseil fiscal ?
Non. Il s’agit d’un index de référence. Rien ici ne constitue un conseil fiscal, juridique ou comptable, et le classement d’un formulaire sous une rubrique est une aide à la navigation, non une prise de position sur son application à votre dossier. Voir les conditions d’utilisation.